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Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

Les documents

avril2024 :
Publié le 18 avril 2024
Budget Primitif 2024 - Compétence Générale - Maquette budgétaire
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Publié le 18 avril 2024
Budget Primitif 2024 - Compétence Eau - Maquette budgétaire
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Publié le 18 avril 2024
Note de présentation brève et synthétique - Budget Primitif 2024 Eau
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Publié le 18 avril 2024
Délibération 2024CS004 : Vote des Budgets Primitifs 2024 (Budgets Général, Eau)
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Publié le 18 avril 2024
Délibération 2024CS003 : Affectation des résultats 2023 (Budgets Général, Eau, RPI)
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Publié le 18 avril 2024
Compte Administratif 2023 - Compétence RPI - Maquette budgétaire
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Publié le 18 avril 2024
Compte Administratif 2023 - Compétence générale - Maquette budgétaire
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Publié le 18 avril 2024
Compte Administratif 2023 - Compétence Eau - Maquette budgétaire
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Publié le 18 avril 2024
Note de présentation brève et synthétique - Compte administratif 2023 Eau
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Publié le 18 avril 2024
Délibération 2024CS002 : Vote des Comptes administratifs 2023 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)
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Publié le 18 avril 2024
Délibération 2024CS001 : Approbation des Comptes de Gestion 2023 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)
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novembre2023 :
Publié le 27 novembre 2023
Délibération 2023CS032 : Approbation du Rapport Annuel d’Activité 2022
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Publié le 27 novembre 2023
Délibération 2023CS031 : Mise à jour de la délégation Agent CNAS
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Publié le 27 novembre 2023
Délibération 2023CS030 : Mise en place du télétravail
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Publié le 27 novembre 2023
Délibération 2023CS029 : Suppression d’emplois suite à transfert de personnel
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octobre2023 :
Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS028 : Renouvellement contrat Berger-Levrault au 1er janvier 2024
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Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS027 : Admission en non-valeur
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Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS026 : Approbation Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2022
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Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS025 : Adhésion au service Paie à façon du CDG62 au 1er janvier 2024
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Publié le 18 octobre 2023
Délibération 2023CS024 : Versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement au SIVU RPI des Collines de…
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Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS023 : Dissolution des budgets RPI et Accueil de Loisirs au 31 décembre 2023
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Publié le 11 octobre 2023
Délibération 2023CS022 : Retrait des compétences RPI et Accueil de Loisirs du SHVL au 1er janvier 2024
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juin2023 :
Publié le 02 octobre 2023
Délibération 2023CS021 : Rectificatif retrait du Syndicat des communes de Bajus, Beugin et La Comté et des compétences…
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mai2023 :
Publié le 02 octobre 2023
Délibération 2023CS020 : Retrait du Syndicat des communes de Bajus, Beugin et La Comté au 1er septembre 2023
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