Pour votre information

Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

Les documents

mars2025 :
Publié le 27 mars 2025
Budgets primitifs 2025 - Compétence générale - Maquette budgétaire
Consulter
Publié le 27 mars 2025
Délibération 2025CS005 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Général
Consulter
Publié le 27 mars 2025
Délibération 2025CS004 : Rapport annuel d'activité 2024
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Délibération 2025CS003 : Affectation des résultats 2024 (Budgets Général et Eau)
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Compte Administratif 2024 - Compétence générale - Maquette budgétaire
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Compte Administratif 2024 - Compétence Eau - Maquette budgétaire
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Note de présentation brève et synthétique - Compte administratif 2024 Eau
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Délibération 2025CS002 : Vote des Comptes administratifs 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)
Consulter
Publié le 11 mars 2025
Délibération 2025CS001 : Approbation des Comptes de Gestion 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)
Consulter
décembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024
Délibération 2024CS019 : Décision modificative n°3 - budget Eau
Consulter
Publié le 17 décembre 2024
Délibération 2024CS018 : Mise en place de sanctions financières en cas de constat de vol d'eau par un abonné
Consulter
Publié le 17 décembre 2024
Délibération 2024CS017 : Protection du forage de Rocourt – Convention d’intervention foncière SAFER
Consulter
Publié le 17 décembre 2024
Délibération 2024CS016 : Transfert du point d'accueil du public du Syndicat au 1er janvier 2025
Consulter
Publié le 17 décembre 2024
Délibération 2024CS015 : Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau…
Consulter
octobre2024 :
Publié le 07 novembre 2024
Délibération 2024CS014 : Décision modificative n°1 - Budget Général
Consulter
Publié le 12 novembre 2024
Délibération 2024CS013 : Décision modificative n°2 - Budget Eau
Consulter
Publié le 15 octobre 2024
Délibération 2024CS012 : Admissions de titres en non-valeur 2024
Consulter
Publié le 15 octobre 2024
Délibération 2024CS011 : Mise en conformité des installations de sécurité du château d’eau de Monchy-Breton – choix de…
Consulter
Publié le 15 octobre 2024
Délibération 2024CS010 : Prestation d’inspection des 3 captages d’eau – choix de l’entreprise
Consulter
Publié le 15 octobre 2024
Délibération 2024CS009 : Versement du solde de la subvention exceptionnelle de fonctionnement accordée au SIVU RPI des…
Consulter
juillet2024 :
Publié le 02 juillet 2024
Délibération 2024CS008 : Décision modificative n°1 - Budget Eau
Consulter
Publié le 02 juillet 2024
Délibération 2024CS007 : Approbation du Rapport d'Activité 2023
Consulter
Publié le 02 juillet 2024
Délibération 2024CS006 : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2023
Consulter
avril2024 :
Publié le 18 avril 2024
Délibération 2024CS005 : Principe de demande de versement d’acompte sur travaux de branchement neuf
Consulter