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Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

juillet2024 :
Publié le 02 juillet 2024

Délibération 2024CS007 : Approbation du Rapport d'Activité 2023

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Publié le 02 juillet 2024

Délibération 2024CS006 : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2023

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avril2024 :
Publié le 18 avril 2024

Délibération 2024CS005 : Principe de demande de versement d’acompte sur travaux de branchement neuf

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Publié le 18 avril 2024

Budget Primitif 2024 - Compétence Générale - Maquette budgétaire

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Publié le 18 avril 2024

Budget Primitif 2024 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 18 avril 2024

Note de présentation brève et synthétique - Budget Primitif 2024 Eau

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Publié le 18 avril 2024

Délibération 2024CS004 : Vote des Budgets Primitifs 2024 (Budgets Général, Eau)

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Publié le 18 avril 2024

Délibération 2024CS003 : Affectation des résultats 2023 (Budgets Général, Eau, RPI)

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Publié le 18 avril 2024

Compte Administratif 2023 - Compétence RPI - Maquette budgétaire

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Publié le 18 avril 2024

Compte Administratif 2023 - Compétence générale - Maquette budgétaire

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Publié le 18 avril 2024

Compte Administratif 2023 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 18 avril 2024

Note de présentation brève et synthétique - Compte administratif 2023 Eau

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Publié le 18 avril 2024

Délibération 2024CS002 : Vote des Comptes administratifs 2023 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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Publié le 18 avril 2024

Délibération 2024CS001 : Approbation des Comptes de Gestion 2023 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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novembre2023 :
Publié le 27 novembre 2023

Délibération 2023CS032 : Approbation du Rapport Annuel d’Activité 2022

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Publié le 27 novembre 2023

Délibération 2023CS031 : Mise à jour de la délégation Agent CNAS

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Publié le 27 novembre 2023

Délibération 2023CS030 : Mise en place du télétravail

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Publié le 27 novembre 2023

Délibération 2023CS029 : Suppression d’emplois suite à transfert de personnel

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octobre2023 :
Publié le 11 octobre 2023

Délibération 2023CS028 : Renouvellement contrat Berger-Levrault au 1er janvier 2024

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Publié le 11 octobre 2023

Délibération 2023CS027 : Admission en non-valeur

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Publié le 11 octobre 2023

Délibération 2023CS026 : Approbation Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2022

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Publié le 11 octobre 2023

Délibération 2023CS025 : Adhésion au service Paie à façon du CDG62 au 1er janvier 2024

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Publié le 18 octobre 2023

Délibération 2023CS024 : Versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement au SIVU RPI des Collines de l'Artois

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Publié le 11 octobre 2023

Délibération 2023CS023 : Dissolution des budgets RPI et Accueil de Loisirs au 31 décembre 2023

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