Pour votre information

Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

juin2025 :
Publié le 26 juin 2025

Délibération 2025CS011 : Admission de titres en non-valeur

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Publié le 26 juin 2025

Délibération 2025CS010 : Mission d'assistance technique - Convention avec le Département

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Publié le 26 juin 2025

Délibération 2025CS009 : Attribution MAPA Réalisation des études AAC et DTMP

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Publié le 26 juin 2025

Délibération 2025CS008 : Attribution MAPA Assistance à l'élaboration du PGSSE

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Publié le 26 juin 2025

Délibération 2025CS007 : Attribution MAPA Détection Géoréférencement du réseau d’eau potable

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mars2025 :
Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Note de présentation brève et synthétique

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Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS006 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Eau

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Publié le 27 mars 2025

Budgets primitifs 2025 - Compétence générale - Maquette budgétaire

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS005 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Général

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Publié le 27 mars 2025

Délibération 2025CS004 : Rapport annuel d'activité 2024

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS003 : Affectation des résultats 2024 (Budgets Général et Eau)

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Publié le 11 mars 2025

Compte Administratif 2024 - Compétence générale - Maquette budgétaire

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Publié le 11 mars 2025

Compte Administratif 2024 - Compétence Eau - Maquette budgétaire

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Publié le 11 mars 2025

Note de présentation brève et synthétique - Compte administratif 2024 Eau

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS002 : Vote des Comptes administratifs 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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Publié le 11 mars 2025

Délibération 2025CS001 : Approbation des Comptes de Gestion 2024 (Budgets Général, Eau, RPI et CLSH)

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décembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS019 : Décision modificative n°3 - budget Eau

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS018 : Mise en place de sanctions financières en cas de constat de vol d'eau par un abonné

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS017 : Protection du forage de Rocourt – Convention d’intervention foncière SAFER

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS016 : Transfert du point d'accueil du public du Syndicat au 1er janvier 2025

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 2024CS015 : Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau…

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octobre2024 :
Publié le 07 novembre 2024

Délibération 2024CS014 : Décision modificative n°1 - Budget Général

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Publié le 12 novembre 2024

Délibération 2024CS013 : Décision modificative n°2 - Budget Eau

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