Pour votre information

Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

Les documents

février2026 :
Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS007 : Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de Rédacteur Principal 2ème classe
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS006 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de…
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS005 : Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS004 : Budgets Primitifs 2026 - Budget Eau
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS003 : Budgets Primitifs 2026 - Budget Général
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS002 : Affectation des résultats 2025 (Budgets Général et Eau)
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS001 : Vote des Comptes Financiers Uniques (Budgets Général et Eau)
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novembre2025 :
Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS020 : Conventionnement avec le CDG62 - Coffre-fort numérique agent
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS019 : Conventionnement avec le CDG62 - Plateforme de dématérialisation de la commande publique
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS018 : Protection sociale complémentaire des agents - volet Santé
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS017 : Protection sociale complémentaire des agents - volet Prévoyance
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS016 : Décision modificative n°1 - budget Eau
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS015 : Renouvellement conventionnement CABBALR VEG Beugin
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS014 : Fixation de la contre-valeur 2026 au titre de la redevance prélèvement sur la ressource en eau
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS013 : Fixation de la contre-valeur 2026 au titre de la redevance pour la performance des réseaux…
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Publié le 01 décembre 2025
Délibération 2025CS012 : Approbation RPQS 2024
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juin2025 :
Publié le 26 juin 2025
Délibération 2025CS011 : Admission de titres en non-valeur
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Publié le 26 juin 2025
Délibération 2025CS010 : Mission d'assistance technique - Convention avec le Département
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Publié le 26 juin 2025
Délibération 2025CS009 : Attribution MAPA Réalisation des études AAC et DTMP
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Publié le 26 juin 2025
Délibération 2025CS008 : Attribution MAPA Assistance à l'élaboration du PGSSE
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Publié le 26 juin 2025
Délibération 2025CS007 : Attribution MAPA Détection Géoréférencement du réseau d’eau potable
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mars2025 :
Publié le 27 mars 2025
Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Note de présentation brève et synthétique
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Publié le 27 mars 2025
Budgets primitifs 2025 - Compétence Eau - Maquette budgétaire
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Publié le 27 mars 2025
Délibération 2025CS006 : Budgets Primitifs 2025 - Budget Eau
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