Pour votre information

Vous retrouverez ici l'intégralité des délibérations prises par le Comité syndical de la Haute Vallée de la Lawe.

Les documents

septembre2026 :
Publié le 08 septembre 2026
Délibération 2026CS022 : AAC - DTMP - Constitution du COPIL
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Publié le 08 septembre 2026
Délibération 2026CS021 : PGSSE - Constitution du COPIL
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Publié le 08 septembre 2026
Délibération 2026CS020 : Décision modificative n°2 - Budget Eau
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Publié le 08 septembre 2026
Délibération 2026CS019 : Admissions en non valeur
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Publié le 08 septembre 2026
Rapport d'activité 2025
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Publié le 08 septembre 2026
Délibération 2026CS018 : Approbation du Rapport Annuel d'Activité 2025
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mai2026 :
Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS017 : Désignation du délégué élu CNAS
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS016 : Durée des amortissements des immobilisations comptables
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS015 : Modification statutaire - Déménagement du siège social
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS014 : Décision modificative n°1 - budget Eau
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS013 : Indemnités de fonction du Président
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS012 : Délégations du Comité syndical au Président
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS011 : Élection des autres membres du Bureau
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS010 : Création du nombre de postes au sein du Bureau syndical
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS009 : Élection du Président
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Publié le 25 mai 2026
Délibération 2026CS008 : Installation du Comité syndical
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Publié le 25 mai 2026
PV de l'élection du Bureau syndical 2026
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février2026 :
Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS007 : Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste de Rédacteur Principal 2ème classe
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS006 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de…
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS005 : Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS004 : Budgets Primitifs 2026 - Budget Eau
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS003 : Budgets Primitifs 2026 - Budget Général
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS002 : Affectation des résultats 2025 (Budgets Général et Eau)
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Publié le 17 février 2026
Délibération 2026CS001 : Vote des Comptes Financiers Uniques (Budgets Général et Eau)
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